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Code de l'éducation commenté
Berger-Levrault éditions, 542 pages, 80 euros

La partie législative du Code de l'éducation a été adoptée par l'ordonnance du 15 juin 2000. Clair et complet, ce Code de l'éducation commenté comprend :

  • le texte intégral de la partie législative du Code de l'éducation, portant sur les principes généraux de l'éducation, son administration, les enseignements scolaires et supérieurs, les personnels ;
  • les modifications apportées au code depuis juin 2000 ;
  • les références des textes réglementaires avec le cadre d'application des dispositions législatives ;
  • une présentation des livres du code et une explicitation des options retenues pour la codification ;
  • l'analyse des décisions essentielles de la jurisprudence constitutionnelle, administrative et judiciaire, placée en commentaire sous chaque article concerné.

Conçu avant tout comme un outil pratique, cet ouvrage inclut aussi :

  • un index détaillé placé en tête d'ouvrage, portant aussi bien sur le contenu des articles du code que sur leurs commentaires ;
  • deux tables de concordance qui permettent à la fois d'identifier immédiatement le texte source de l'article législatif, et de disposer d'un état du droit par la liste complète des textes législatifs applicables antérieurement et postérieurement à la codification.

Education & management, n°23, page 74 (06/2002)

Education & Management - Code de l'éducation commenté