Juridique

Le "blog" (fiche)

Albert Zenou, principal du collège Georges-Duhamel, Paris, XVe

Cette fiche reprend des extraits du guide Je blogue tranquille édité par le Forum des droits sur l'internet et disponible en version intégrale, gratuitement, sur le site www.foruminternet.org.

1. Qu'est-ce qu'un blog ?

Le terme blog a été formé par l'association de deux termes : web, la toile, et log, journal. C'est pourquoi on parle aussi de web log ou de weblog. La pratique et la commodité ont fini par résumer cela en un seul mot, blog. La traduction française est "bloc notes" ou "bloc". Le blog est un site personnel offrant à chacun la possibilité d'exprimer son point de vue personnel sur un sujet particulier et, à tous les lecteurs, de réagir à celui-ci en formulant des commentaires comme dans un forum de discussion. L'une des clefs du succès des blogs provient de leur simplicité. N'importe qui peut créer son blog en quelques minutes. La mise en page met en avant le contenu (le dernier article apparaît en tête), plus que le décor du site. L'interactivité est fondamentale dans la blogosphère car les blogs valent autant par le propos du blogueur que par les écrits des contributeurs et ceux des autres blogueurs. Souvent l'interactivité est assurée au plan technique par des liens hypertextes, des rétroliens et des fils RSS. En définitive, la grande nouveauté de ce "phénomène blog" est de mettre à la portée des plus jeunes et des plus inexpérimentés diverses technologies, favorisant ainsi l'émergence d'un média de masse.

RSS

Abréviation de "Really Simple Syndication".
Système technique qui permet au blogueur de récupérer automatiquement des informations publiées sur un autre blog.

Le blog

Nouveau mode d'expression en ligne, le blog est un site personnel et interactif, ouvert aux commentaires de tous.

2. Blog et établissements scolaires

Blogs pédagogiques et charte

Bloguer depuis son établissement scolaire n'est pas forcément interdit mais cet usage se fait en principe dans un cadre défini. Les établissements scolaires doivent se doter d'une charte d'utilisation des moyens informatiques qui précise les utilisations que les élèves peuvent en faire. Cette charte est annexée au règlement intérieur ; elle peut prévoir que le non respect des obligations qui incombent aux utilisateurs donne lieu à des sanctions disciplinaires.

En principe, les utilisations autorisées des moyens informatiques mis à disposition des élèves sont liées à l'activité pédagogique de l'établissement et ne permettent donc pas l'utilisation des matériels pour une activité extrascolaire et personnelle comme peut l'être la tenue d'un blog. Certains établissements scolaires et certaines classes utilisent les blogs dans le contexte pédagogique. La difficulté que posent les blogs en milieu scolaire provient essentiellement de la publication de commentaires sur l'établissement, les enseignants ou les élèves eux-mêmes, soit en violation de la charte annexée au règlement intérieur, soit dans le cadre de la vie extrascolaire de l'élève.

Affaires récentes

Plusieurs affaires récentes ont pu conduire à l'exclusion des élèves qui s'étaient livrés à des débordements au moyen de leur blog. Ces affaires, soumises aux conseils de discipline, se sont fait jour suite à la découverte par des enseignants de blogs d'élèves comportant des propos jugés injurieux ou diffamatoires, ou encore des photographies de l'enseignant prises au moyen d'un téléphone portable, et accompagnées de commentaires. Les sanctions prononcées par les conseils de discipline ne sont pas exclusives de poursuites judiciaires. En outre, les mineurs, comme les adultes, peuvent voir leur responsabilité engagée du fait de la publication d'un blog portant atteinte aux droits d'un tiers. Du point de vue pénal, les mineurs capables de discernement peuvent voir leur responsabilité reconnue.

La diffamation

Un professeur diffamé ou injurié sur le blog d'un élève peut porter plainte. Le mineur peut voir sa responsabilité engagée.

Article 122-8 du code pénal : "Les mineurs capables de discernement sont pénalement responsables des crimes, délits ou contraventions dont ils ont été reconnus coupables, dans des conditions fixées par une loi particulière qui détermine les mesures de protection, d'assistance, de surveillance et d'éducation dont ils peuvent faire l'objet. Cette loi détermine également les sanctions éducatives qui peuvent être prononcées à l'encontre des mineurs de dix à dix-huit ans ainsi que les peines auxquelles peuvent être condamnés les mineurs de treize à dix-huit ans, en tenant compte de l'atténuation de responsabilité dont ils bénéficient en raison de leur âge." Au plan civil, la réparation des dommages qui résultent du fait des mineurs incombe aux parents qui sont solidairement responsables de ces dommages dès lors qu'ils exercent l'autorité parentale sur le mineur.

3. Blog et protection des mineurs

Les risques des blogs

De très nombreux enfants ou adolescents ont découvert un nouveau moyen de s'exprimer. Mais cette présence sur le réseau est aussi une exposition de leur personne. Le risque de voir des agresseurs potentiels utiliser les blogs de mineurs pour obtenir des informations personnelles doit dès lors être pris en compte. En effet, le caractère souvent personnel de ce journal conduit à la révélation d'un nombre parfois important de données personnelles ou intimes (photos, âge, lieu de résidence, lieu de scolarisation, loisirs et clubs, courriel, messagerie vocale, adresse de messagerie instantanée voire numéro de téléphone) qui permettent de reconstituer le parcours, les activités et les centres d'intérêt des mineurs. Associées à l'interactivité du blog, qui facilite le contact direct avec l'auteur du blog, ces données peuvent présenter un caractère dangereux pour le mineur lui-même.

Il est donc préférable de ne pas publier certaines de ces informations, dont l'utilisation malveillante pourrait être gravement préjudiciable au mineur.

Les parents

Ils pourront informer et mettre en garde leurs enfants quant à la diffusion d'informations les concernant et la possibilité d'être contactés en vue d'une rencontre avec une personne inconnue. Dans le cas d'un rendez-vous donné par une personne rencontrée sur l'internet, il est nécessaire que les enfants comme les adolescents soient accompagnés par un adulte. De façon générale, les parents sont souvent peu au fait des activités de leurs enfants sur l'internet et des risques que ces utilisations peuvent apporter à leur sécurité. Il est donc indispensable que le dialogue s'établisse au sein des familles, notamment à propos des blogs. Cette communication est d'autant plus nécessaire que certains blogs peuvent présenter un caractère pornographique ou comporter des liens renvoyant vers de tels sites. Les mineurs peuvent ainsi être exposés à des contenus à caractère violent, pornographique ou attentatoire à la dignité humaine. Selon la loi, la publication de messages de cette nature est interdite si des précautions ne sont pas prises pour en restreindre l'accès aux mineurs. Cependant sur l'internet, des contenus restent accessibles sans qu'une vérification d'âge soit opérée. Il conviendra donc de se montrer vigilant en ce qui concerne l'utilisation de l'internet par les plus jeunes et prévoir, le cas échéant, des dispositifs permettant de prévenir l'affichage de tels contenus.

Protection de l'enfant sur l'internet

Source d'information inestimable, l'internet donne accès au meilleur comme au pire. Vous y avez sans doute rencontré des messages ou des images dont vous aimeriez protéger votre famille. Il peut s'agir de représentations pornographiques susceptibles de heurter votre sensibilité ou de choquer vos enfants. Source d'un éventuel préjudice, ces contenus ne sont pas nécessairement illégaux. Pour s'en prémunir, il est recommandé de recourir à des logiciels de filtrage. D'autres types d'informations, qualifiées de "contenus illicites", sont directement sanctionnées par la loi. C'est le cas de contenus particulièrement sensibles - comme les messages à caractère pédophile. Ceux-là peuvent être signalés soit auprès des points de contact (ou hotline), soit auprès des autorités. Enfin, vous pourrez obtenir de précieux renseignements auprès de services dédiés à la protection des mineurs sur l'internet.

En dire trop sur soi...

Révéler sur un blog trop d'informations sur soi et ses habitudes peut être dangereux pour les mineurs. Par ailleurs, les mineurs peuvent être exposés à des contenus violents ou pornographiques présents sur certains blogs. Pour toutes ces raisons, il est important de parler de l'internet et des blogs en famille.

Nous remercions l'équipe de rédaction du Forum des droits sur l'internet qui a autorisé la publication de cette fiche.

Education & management, n°34, page 10 (12/2007)

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