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Cahiers philosophiques

Dossier : La pauvreté

Pauvreté, droits fondamentaux et oppression (1)

Marc Fleurbaey, CNRS-CERSES, Paris et IDEP, Marseille

La pauvreté va souvent de pair avec des violations systématiques des droits de la personne, car la pleine jouissance de l'État de droit reste souvent le luxe des privilégiés. Mais la pauvreté peut-elle être décrite en elle-même comme une violation des droits de l'homme ? Ne risque-t-on pas de dévaluer la notion de droits de l'homme en l'élargissant ainsi ? Même si l'on souhaite conserver une acception restrictive des droits de la personne, pauvreté et non-respect de l'intégrité personnelle sont bien étroitement liés car la pauvreté peut être analysée comme véhicule d'une violence qui ressemble par bien des aspects à la menace physique.

La pauvreté peut-elle être décrite comme une violation d'un droit fondamental de la personne humaine ? Les droits de la personne reçoivent habituellement une acception plus étroite, permettant de penser que les criantes inégalités économiques qui prévalent de nos jours sont en principe compatibles avec un parfait respect des droits fondamentaux. Si la pauvreté devait désormais être perçue elle-même comme une violation de ces droits, l'autosatisfaction répandue dans les pays les plus riches, basée sur l'idée que leurs institutions représentent un stade avancé voire achevé de respect des droits fondamentaux, serait totalement remise en cause. La pauvreté qui subsiste au sein des pays riches et chez leurs voisins moins "développés", démontrerait que, même en ce qui concerne les principes de base, les sociétés les plus avancées n'ont pas encore atteint le stade du supportable.

Pour obtenir une telle remise en cause de la bonne conscience occidentale, il n'est toutefois pas nécessaire de montrer que la pauvreté en elle-même est une violation d'un droit fondamental. Il suffit en effet de prouver que la pauvreté est toujours accompagnée de violations des droits fondamentaux, même lorsque l'on conserve une définition restrictive de ces droits. On peut ainsi distinguer une thèse forte et une thèse faible, à propos de la relation entre pauvreté et droits fondamentaux. La thèse forte exige, pour être défendue, une modification de la définition courante des droits fondamentaux de la personne pour y intégrer quelque chose comme un droit à la subsistance, à la sécurité économique ou à l'insertion sociale. Elle requiert donc une révision conceptuelle importante. La thèse faible repose plus simplement sur un examen empirique des conditions pratiques d'exercice des droits dans les situations de pauvreté. Elle ne demande pas de révision substantielle des concepts, mais elle n'en est pas moins dérangeante pour la conception courante selon laquelle les institutions politiques et judiciaires peuvent fonctionner de façon satisfaisante indépendamment de la situation socio-économique des populations.

Notons au passage que les deux thèses rencontrent une même difficulté à propos de l'ambiguïté de la notion de pauvreté. Il existe diverses définitions de la pauvreté, et de multiples possibilités de mesure concrète de l'étendue de la pauvreté dans une population, de sorte qu'il peut être difficile de préciser quelle sous-population est concernée par l'examen de sa situation au regard des droits fondamentaux. On peut contourner cette difficulté en modifiant légèrement la question posée. Il suffit en effet de demander s'il existe un seuil de pauvreté au-dessous duquel on assiste à la violation systématique d'un droit fondamental, soit de façon intrinsèque (thèse forte), soit de façon concomitante (thèse faible). Posée sous cette forme, la question devient même intéressante pour l'analyse de la pauvreté elle-même, dans la mesure où elle suggère une approche originale du concept de pauvreté, reliée à l'idée de violation de droits.

L'ambition principale de cet article est de montrer que la thèse faible peut être défendue d'une façon qui la rend presque équivalente à la thèse forte. C'est-à-dire que la pauvreté est si intimement liée à une atteinte à l'intégrité de la personne, dans les conditions habituelles de l'économie de marché, que la protection contre la pauvreté devrait être indissociable de la protection de l'intégrité personnelle. Pour ouvrir la voie à une telle argumentation et mieux la situer dans son contexte, il est utile au préalable de réexaminer d'un oeil critique l'approche libertarienne et celle de ses adversaires égalitaristes.

L'illusion négative

La conception courante, restrictive, des droits fondamentaux peut trouver en effet un appui dans l'approche libertarienne. Selon cette approche, les seuls droits qui sont légitimes sont purement négatifs, c'est-à-dire ne permettent jamais d'obtenir les ressources d'autrui sans son accord. Ce qu'on peut appeler "l'idéal libertarien" est une société dans laquelle toutes les ressources matérielles sont attribuées, en propriété pleine et entière, à des propriétaires uniques, et ces individus sont libres d'échanger, de donner ou de léguer leur propriété comme bon leur semble. La seule façon d'entrer en possession de la propriété d'autrui consiste donc à obtenir son accord, que ce soit par le biais d'un échange ou simplement par un don volontaire.

Selon cette conception, un pauvre ne subit aucune violation de ses droits tant qu'il ne fait l'objet d'aucun vol ou d'aucune agression violente. Et il n'a aucun droit à obtenir le versement obligatoire d'une aide par ses concitoyens car l'obligation elle-même serait une violation du droit des propriétaires concernés.

Il est maintenant bien compris que cet idéal libertarien est plein de naïveté, et cela a été bien mis en lumière par de nombreux auteurs, y compris par l'un de ceux qui l'ont étudié avec le plus de bienveillance, Nozick2. Passons brièvement en revue les problèmes inhérents à la vision libertarienne, avant d'examiner en quoi ceci affecte la détermination d'une liste de droits fondamentaux, et la relation entre pauvreté et droits fondamentaux.

Un premier problème est qu'une contrainte purement déontologique enjoignant chacun à respecter la propriété d'autrui ne produira en pratique qu'un état de nature hobbesien où la force et la violence domineront la vie sociale. Il est donc inévitable d'adopter un certain souci téléologique pour la quantité de droits respectés, et de transiger avec la déontologie pour accepter certaines violations du droit de propriété visant à préserver dans l'ensemble un certain respect global des droits de propriété. La mise en place d'un État gendarme, financé par un impôt obligatoire, est la formule la plus réaliste pour s'approcher de l'idéal libertarien, même si elle interdit par elle-même de réaliser pleinement cet idéal.

Un deuxième problème est que la transition vers l'idéal libertarien supposerait de corriger les violations de droits survenues dans le passé. Cela est rigoureusement impossible dans la mesure où les malheurs vécus ne peuvent être effacés, surtout lorsque leurs victimes sont décédées et que leurs descendants n'ont pu naître ; il faudrait aussi se demander ce que l'on devrait faire des personnes qui n'auraient pas dû naître. Tout cela est pratiquement inextricable dans la mesure où l'information sur la nature et surtout sur les conséquences des violations passées est très mal connue. Face à cette impossibilité de déterminer la répartition adéquate des droits de propriété pour le démarrage d'une société libertarienne, l'option la plus raisonnable consiste à faire table rase du passé et à rechercher une égalisation des richesses. En conséquence, même une politique purement libertarienne ferait de la lutte contre la pauvreté actuelle une priorité3.

Un troisième problème est qu'il est difficile d'accepter l'idée que les individus voient leur sort très largement déterminé par la richesse et le bon vouloir de leurs géniteurs. Dans l'idéal libertarien, les individus sont libres de produire une descendance et de lui léguer ce qu'ils veulent. Ceci introduit des inégalités arbitraires entre des individus que seule la naissance distingue. Transférer des ressources des enfants de riches vers les enfants de pauvres pour donner à chacun des chances suffisantes de vivre une vie acceptable paraît une exigence minimale d'équité.

Un quatrième problème est que l'idéal libertarien ignore la présence de biens publics et d'externalités. Or, il peut être dans l'intérêt de chaque membre d'une société d'instituer une contrainte de contribution pour financer la production d'un bien public. La mise en place de cette contrainte peut être unanimement désirée par les membres de cette société, dans la mesure où elle constitue l'unique moyen de garantir la production d'un bien public désirable4. Interdire toute contrainte de ce genre mettrait donc un frein à la réalisation des objectifs des individus relatifs aux biens publics. Une version sophistiquée de l'idéal libertarien doit ainsi tenir compte de la dimension collective de certains projets individuels, et envisager la possibilité de contraintes librement choisies. La mise en place de l'État gendarme assurant la sécurité des personnes et des biens peut être comprise elle-même selon cette logique, mais un État plus étendu peut aussi en résulter.

Ces deux derniers problèmes se rejoignent pour aboutir à la constatation qu'il paraît difficile de condamner l'organisation d'une société dont les membres souhaitent maintenir un haut degré de cohésion sociale et corriger les inégalités qu'ils jugent illégitimes, même quand cela les conduit à mettre en place des mécanismes redistributifs faisant usage de contrainte et restreignant les droits de propriété. La légitimité de telles institutions dépendra certes, dans l'optique libertarienne, de l'accord unanime des citoyens, explicite ou tacite5.

On constate ainsi que la lutte contre la pauvreté peut être légitimée de plusieurs façons même lorsqu'on s'inspire de l'idéal libertarien, dès lors que l'on saisit les naïvetés de cet idéal dans sa forme pure, et qu'on accepte de le confronter aux réalités historiques et collectives de la vie sociale. On peut même aller plus loin et remarquer que, dans cette perspective, il est possible de donner aux pauvres un véritable droit de tirage sur les ressources d'autrui, au nom de la réparation des violences passées et au nom de l'application de principes consensuels d'équité. S'agit-il d'un droit fondamental ou d'un droit de rang inférieur ? La question ne se pose pas vraiment, dans la mesure où cette approche n'envisage qu'une catégorie de droits, dont le statut est suffisamment fort pour qu'on puisse les rattacher à la notion de droits fondamentaux.

Cependant, on peut considérer que les aides qui sont octroyées aux pauvres dans le cadre d'une politique spécifique à une certaine communauté, lorsqu'elles sont suffisamment formalisées, donnent à ceux-ci l'équivalent de droits ordinaires, qui restent non fondamentaux puisqu'ils sont contingents, dépendant de l'accord politique particulier d'une population précise. Dans la mesure, toutefois, où certains principes d'équité paraissent assez robustes et universels pour justifier, notamment, l'effacement de certaines inégalités de naissance, certaines catégories de pauvres bénéficient bien d'un droit fondamental à une assistance publique. Il en va de même à propos de la réparation des préjudices passés. On peut donc conclure que même dans la perspective a priori la plus hostile à l'idée d'un droit des pauvres à percevoir une partie des ressources d'autrui, on trouve les germes d'un tel droit.

L'illusion positive

L'approche libertarienne peut accepter que certains pauvres aient un droit (fondamental) à obtenir une aide, mais ne peut aller jusqu'à accepter l'existence d'un droit universel à la subsistance (à moins que ceci finisse par faire partie des principes éthiques jugés minimaux par l'humanité - ce qui ne fait que poser la question à nouveau).

Certains critiques du libertarisme6 ont voulu rejeter la conception restrictive des droits mise en avant par les libertariens, en arguant que la distinction entre droits négatifs et droits positifs était intenable. Cette stratégie est ambitieuse car, en cas de succès, elle montrerait que le droit de propriété n'est pas plus fondamental ou prioritaire que le droit de subsistance, et que seules les contingences de l'évolution historique ont pu donner au premier une préséance injustifiée.

Leur argumentation repose sur l'idée que la seule liberté qui compte est la liberté réelle, et non la liberté formelle de l'idéal libertarien. Cette idée est très intuitive et très proche du sens commun. Il est en effet assez absurde de prétendre que le pauvre dans l'idéal libertarien est plus libre qu'un salarié bien payé mais assujetti à la Sécurité sociale.

Leur argumentation se poursuit alors en affirmant que les droits peuvent se formuler en termes d'accès à certaines libertés réelles, et que les formes institutionnelles garantissant cet accès importent peu. En particulier, l'intervention de l'État n'est pas problématique en soi car elle aboutit simplement à modifier la répartition des libertés entre les individus (ceux qui sont taxés voient leur liberté diminuer, ceux qui sont aidés voient la leur augmenter) ou entre les activités possibles pour chaque individu (le revenu minimum augmente la liberté d'être oisif, l'impôt sur le revenu qui le finance diminue la liberté de travailler)7. L'argumentation se termine enfin en remarquant que la survie est le degré minimum de la liberté réelle, et que s'il y a un droit prioritaire c'est certainement celui-ci. Au-delà, on peut même chercher à défendre l'idée d'un droit à l'égalité des libertés réelles8.

Cette stratégie argumentative n'est cependant pas complètement convaincante. Elle ne perçoit pas ce qui fait l'attrait de l'idéal libertarien, à savoir la possibilité pour les individus de se rencontrer et de passer des contrats ou toute autre forme d'accord, sans devoir se soumettre au contrôle d'une tierce partie, et sans devoir verser une partie de leurs bénéfices conjoints à une tierce partie. Cette possibilité est bien une liberté réelle, pas seulement formelle, qui est remise en cause par l'intervention de l'État. C'est bien parce que l'État enfreint la liberté ordinaire des propriétaires de disposer de leur bien à leur guise qu'elle requiert une justification spéciale, en tant que bras d'exécution des projets collectifs de la population. Il y a une tension irréductible entre les projets isolés, d'individus ou de petits groupes, et les projets collectifs plus importants dont la réalisation nécessite des contraintes de coordination et de participation. Cette tension n'oppose d'ailleurs pas seulement les individus et l'État, mais réside à l'intérieur même des individus qui peuvent à la fois, par exemple, vouloir réduire la pauvreté et chercher à payer moins d'impôts.

On pourrait objecter à cette idée que les projets isolés purs n'existent pas car les activités humaines, économiques en particulier, supposent souvent des conditions générales qui impliquent la collectivité. Ainsi, la garantie de la bonne réalisation des échanges et des contrats décentralisés suppose la présence d'un État gendarme. La tension décrite plus haut n'en est pas moins réelle, puisque l'extension des projets collectifs (l'étendue de l'État providence, par exemple) peut se heurter à des projets isolés (tel contrat, par exemple, n'est profitable que si l'impôt sur le revenu ou les bénéfices sont assez faibles).

Si l'on peut défendre, au nom de la liberté réelle, un droit fondamental à la subsistance, on peut donc aussi défendre, dans la même veine, un droit fondamental à la possession, à la possibilité de contracter, à la possibilité de donner, bref, un droit fondamental de propriété. La tension évoquée plus haut se retrouve alors sous la forme d'une tension entre les différents droits9, et il n'est pas évident que l'on puisse alors défendre, contre le droit de propriété, un droit étendu d'échapper à la pauvreté, voire un droit à l'égalité.

L'illusion prioritaire

Cette tension entre droit de propriété et droits "sociaux" est prise en compte dans la théorie de la justice de Rawls, et y est partiellement traitée par une hiérarchisation qui n'est pas très éloignée de la formule concrète observée dans les sociétés occidentales, où le droit de propriété est inscrit au coeur des institutions tandis que la pauvreté est abordée au chapitre subalterne de la politique économique et sociale.

Rawls propose d'organiser la société juste en donnant une priorité absolue aux droits fondamentaux de la personne et du citoyen, et d'accorder aux questions d'inégalités socio-économiques une place secondaire dans le cadre des deux principes d'égalité des chances et de différence. C'est ce dernier principe, popularisé sous le nom de "maximin", qui concerne la pauvreté et aborde la question de façon frontale puisqu'il donne la priorité aux pauvres dans l'évaluation des institutions ayant une influence sur la répartition des richesses. Mais cette priorité des pauvres ne découle pas d'un droit fondamental. Elle résulte de la recherche de l'égalité, encadrée par la garantie primordiale des droits fondamentaux et de l'égalité des chances dans l'accès aux postes de compétence et de responsabilité.

Cependant, les droits fondamentaux selon Rawls ne comprennent pas un droit de propriété étendu, mais seulement un droit élémentaire relatif à la propriété personnelle et ne comprenant pas le droit d'investir dans la production ou de léguer son bien10. Rawls réserve aux choix politiques subalternes la détermination précise de l'étendue du droit de propriété. Il reste néanmoins que les droits fondamentaux, ou libertés de base, qui ont la priorité des priorités dans la hiérarchie des principes rawlsiens, ne comprennent aucun droit de subsistance ou droit social analogue11. Et pourtant, dans les conditions économiques normales, la garantie d'un droit de subsistance pour tous est parfaitement réalisable : on ne peut donc arguer d'une différence de faisabilité radicale entre des droits négatifs "gratuits" et des droits positifs "coûteux". D'ailleurs, les institutions politiques et judiciaires requises par la protection des libertés de base sont déjà par elles-mêmes très coûteuses (au sens budgétaire ordinaire - bien sûr, les conséquences de leur absence, anarchie et guerre généralisée, seraient encore plus "coûteuses" en un sens plus général).

Vraisemblablement, Rawls n'estime pas nécessaire d'inscrire un droit de subsistance dans les libertés de base parce que la priorité des pauvres, selon le principe de différence, est censée garantir à ceux-ci les conditions les plus avantageuses possible. Le minimum social dans la société juste serait le plus élevé possible (en tenant compte des problèmes d'incitations). C'est ainsi que l'on peut percevoir les limites de la pertinence d'une théorie qui décrit les contours d'une société idéale mais ne nous guide guère sur les priorités politiques dans les circonstances ordinaires d'une société très imparfaite. Un droit de subsistance ne serait pas indispensable dans la société idéale, mais pourrait bien être essentiel pour parer aux urgences d'une société fortement inégale. La théorie de Rawls ne nous dit rien à ce propos.

Il est même gênant que, dans sa hiérarchisation savamment pensée, la liste des principes rawlsiens ressemble beaucoup à l'ordonnancement des droits et des priorités politiques dans les sociétés occidentales. Car en l'absence d'application du principe de différence dans les politiques économiques et sociales, la prééminence d'une liste restrictive de droits fondamentaux, incluant le droit de propriété, et l'ignorance d'un droit de subsistance permettent la persistance d'inégalités et de phénomènes d'exclusion sociale qui font que les libertés de base ne sont pas également réparties et que les droits fondamentaux, dans le domaine politique et judiciaire notamment, ne sont que très partiellement garantis pour les catégories sociales défavorisées.

Cette contradiction, la priorité des droits fondamentaux créant les conditions de leur violation systématique au bas de l'échelle sociale, a d'ailleurs été envisagée, sous une forme amoindrie, par Rawls pour la société juste. Après tout, en effet, l'application du principe de différence est a priori compatible avec des inégalités arbitrairement grandes, puisque seul le sort des plus démunis compte alors que l'écart de richesse avec les plus avantagés est simplement ignoré. Ce sont les conditions empiriques de l'application du principe de différence qui vont déterminer, en même temps que le niveau de réalisation de la situation la plus avantageuse pour les plus défavorisés, l'écart corrélatif avec les plus favorisés. Or, de fortes inégalités peuvent mettre en péril l'égalité des droits politiques et l'égalité des chances. Il est donc possible que le principe de différence doive être freiné pour ne pas dépasser la limite des inégalités compatibles avec les premiers principes de justice12.

Rawls envisage aussi de faire figurer un droit de subsistance en toute première place, avant le premier principe relatif aux libertés de base, mais d'une façon étrangement limitative : "Le premier principe d'égalité des droits et libertés de base peut aisément être précédé par un principe ayant priorité absolue et exigeant la satisfaction des besoins essentiels des citoyens, au moins dans la mesure où cette satisfaction est nécessaire pour que les citoyens puissent comprendre et jouir de façon fructueuse de ces droits et libertés. Certainement tout principe de ce genre doit être supposé dans l'application du premier principe13." On peut s'interroger sur cette formulation qui rend la priorité des besoins essentiels conditionnelle à leur rôle dans la jouissance des libertés de base. Pourquoi ne peut-on constater directement le caractère essentiel des besoins essentiels, et pourquoi faut-il se référer à la jouissance des libertés de base comme seule justification possible ?

Droits contre droits

Résumons ce qui précède. Appui possible de la conception ambiante, restrictive, des droits fondamentaux, l'approche libertarienne se heurte à des difficultés qui, une fois prises en compte, peuvent la conduire en fait à légitimer des politiques sociales redistributives, sans modifier pour autant la liste des droits fondamentaux. L'extension de cette liste est pourtant éminemment plausible, mais cela ne peut être fait de façon aussi abrupte que l'envisagent certains défenseurs de l'idée d'une liberté réelle égale pour tous, et il faut reconnaître l'existence d'une tension irréductible entre les différents droits fondamentaux, en particulier entre le droit de propriété et le droit de subsistance. La thèse forte, relative à un droit fondamental à échapper à la pauvreté, est plausible, en somme, mais soulève la question de la coexistence entre ce droit et les droits négatifs.

Pour la description d'une société juste, Rawls se tire de cette difficulté en donnant la prééminence à un droit de propriété minimal et en accordant la priorité aux pauvres dans les questions socio-économiques. Mais cette solution habile n'est pas très utile pour définir des orientations prioritaires dans une société imparfaite. En particulier, dans les conditions politiques ordinaires d'une société marquée par de fortes inégalités de richesse, affirmer la prééminence d'une liste restrictive de droits fondamentaux semble conduire, en pratique, à donner un certain caractère tolérable aux inégalités, même si cela conduit en réalité à miner la réalisation même de ces droits en raison des inégalités excessives qui sont ainsi tolérées. On peut noter une difficulté symétrique lorsque le droit de subsistance est mis au premier rang au détriment du droit de propriété : les difficultés économiques des pays de planification centrale ont fini par maintenir une bonne partie de leurs populations dans un certain paupérisme14.

La tension entre droits négatifs et droits sociaux se double donc d'une certaine complémentarité. Une négligence excessive des droits sociaux met en danger les droits à l'intégrité et les droits politiques des populations défavorisées, voire ceux des populations favorisées lorsque les troubles sociaux diffusent l'insécurité à tous les étages de la société. Réciproquement, la négligence des droits négatifs crée les conditions d'une inefficacité économique telle que les droits sociaux eux-mêmes s'en trouvent fragilisés.

On peut ainsi formuler la conjecture empirique que, selon l'endroit où est placé le curseur politique des institutions, entre droits négatifs et droits sociaux, les réalisations effectives de ces droits pour l'ensemble de la population suivent la configuration représentée sur la figure ci-dessous. La courbe pleine y décrit le degré de réalisation des droits sociaux, tandis que la courbe en pointillés décrit celle des droits négatifs. Bien que les droits négatifs soient mieux protégés dans une société qui leur donne une certaine prééminence, et de même pour les droits sociaux, les courbes sont construites pour que la négligence excessive d'un type de droits, dans la conception des institutions, soit nuisible pour la réalisation de tous les droits. On peut même se risquer à faire figurer sur ce graphique, de façon purement illustrative, les différentes configurations institutionnelles typiques des sociétés modernes.

Ces réflexions confortent indiscutablement la thèse faible. Lorsque les droits sociaux sont suffisamment négligés, laissant se former une pauvreté importante dans la population, les droits négatifs eux-mêmes sont systématiquement violés, tout spécialement chez les pauvres. Ce sont les pauvres qui sont les principales victimes de la criminalité alimentée par l'insécurité économique, mais ce sont aussi les pauvres qui ne parviennent pas à faire défendre leurs droits judiciaires et à exercer leurs droits civiques. Soumis à la violence criminelle, à l'arbitraire policier et exclus de l'arène politique, les pauvres vivent dans une zone de non-droit.

Pauvreté et oppression

La thèse faible peut encore être renforcée en montrant que la pauvreté exerce sur ses victimes une violence économique qui est semblable, dans ses effets, à une violence physique. Ce phénomène est largement ignoré de nos jours car la vision courante de l'échange marchand en fait un exemple typique d'union libre des volontés.

La description de l'échange marchand qui a été popularisée par l'enseignement économique depuis Pareto insiste sur le fait que l'accord des deux contractants est volontaire, ce qui garantit que, dans les circonstances normales où les contractants sont correctement informés et rationnels, l'échange est bénéfique pour les deux. Le caractère universellement bénéfique de l'échange marchand, en l'absence d'effets externes sur des tierces parties, est une propriété remarquable. Cette propriété permet de comprendre intuitivement pourquoi l'économie de marché, dans les conditions idéales d'information, de rationalité, de concurrence et d'absence d'externalités, aboutit à une allocation efficace des ressources. Toute poche d'inefficacité sera systématiquement repérée par des contractants potentiels qui l'élimineront spontanément en améliorant leur propre sort. Cette propriété contribue aussi à sanctifier la liberté d'échanger face aux nuisances possibles de l'intervention publique, laquelle a toujours tendance, en bloquant certains échanges potentiels, à maintenir artificiellement des situations inefficaces.

De cette vision favorable de l'échange marchand découle l'idée aujourd'hui répandue que la meilleure façon d'aider les pauvres consiste à leur donner un bon accès aux marchés. Pour les individus au bas de l'échelle sociale, c'est l'accès au marché du travail qui fera office de planche de salut. Pour les pays "en développement", c'est la libéralisation des échanges internationaux et des mouvements de capitaux qui sera perçue comme la meilleure voie du développement.

Une vision un peu plus complète du problème de la pauvreté, vision qui prédomine chez les théoriciens de l'économie, consiste à décrire celle-ci comme une insuffisance de dotations initiales. Le pauvre est celui qui a un ensemble de budget15 réduit, et dont la liberté réelle est par conséquent réduite. La différence entre le pauvre et le riche est donc perçue comme quantitative : le pauvre a moins de possibilités, il peut s'offrir moins de biens de consommation... Dans cette perspective, il ne suffit plus de donner au pauvre un accès au marché, il faut essayer d'améliorer ses dotations initiales, voire de lui transférer du revenu. L'aide en dotations initiales est préférable à l'aide au revenu car elle ne crée pas les mêmes distorsions des prix de marché, et engendre donc moins d'inefficacité. Il vaut mieux augmenter le capital humain des pauvres en développant le système éducatif, par exemple, que leur donner un impôt négatif ou une allocation universelle qui va avoir tendance à biaiser leurs décisions dans la direction d'une moindre participation au marché du travail. Précisons à ce sujet que la proximité apparente de cet argumentaire avec une certaine idéologie qui considère que la redistribution doit être limitée pour ne pas encourager la "paresse" est trompeuse. Le débat sur les "trappes à pauvreté" a été l'objet de regrettables malentendus. Selon les économistes, le problème avec la redistribution sociale et fiscale n'est pas qu'elle encourage la paresse car, après tout, qui peut dire si la paresse est pire que l'abrutissement au travail ? Le problème est que cette forme de redistribution crée une situation qui est inefficace aux yeux mêmes des intéressés. Les personnes qui reçoivent une aide qui diminue avec leur revenu préféreraient que cette aide soit fixe de façon à pouvoir améliorer encore plus leur situation personnelle en travaillant sans être fortement "imposés" par la diminution de l'aide. Le travail au noir est une forte tentation dans ces conditions, et produit une situation qui imite (mais avec ses dangers propres liés à l'absence d'assurance et de garanties sociales) ce que serait la solution économiquement efficace, à savoir une aide non dégressive. Le contraste est en réalité total avec l'idéologie qui considère que seule la misère rend les gueux travailleurs. Mais cette idéologie a une part de vérité qui est au coeur de la problématique de cet article, comme on va le voir.

En attendant, retenons que la vision de la théorie économique qui vient d'être décrite est plus complète et beaucoup plus satisfaisante, notamment dans les conclusions de politique redistributive auxquelles elle conduit. Mais elle ne saisit pas tous les aspects de la pauvreté et toutes ses conséquences, et cela peut aussi avoir des répercussions sur les questions de politique sociale.

La pauvreté, en effet, ne se vit pas seulement en termes de "moins" : moins de perspectives et de chances, moins de consommation, moins de loisirs... Elle se vit en des termes qualitativement différents : la peur du lendemain, la honte, l'absence de maîtrise de son destin, la soumission à l'arbitraire du chef ou du fonctionnaire, etc. On se bornera ici à insister sur un aspect particulier, qui peut s'analyser avec les outils de la théorie économique. Quand un individu a un ensemble de budget réduit, cela le conduit à choisir dans cet ensemble une option, disons x, qui est bien évidemment différente de celle qu'il choisirait, appelons-la y, si son budget était plus favorable. La différence la plus évidente entre ces deux options est que x est moins bonne que y aux yeux de cet individu. C'est ce que retient la théorie économique habituellement. Mais il peut y avoir d'autres différences pertinentes. L'option x peut contenir des caractéristiques qualitatives qui sont absentes de l'option y. Par exemple, x peut comporter un type de travail, avec des conditions pénibles, une position subalterne humiliante, un salaire faible, qui n'apparaît pas dans y et qui n'apparaîtrait dans aucune option choisie par l'individu quand son budget dépasse un seuil de pauvreté. Ou encore, x peut comporter des biens de consommation de mauvaise qualité, une nourriture malsaine, des vêtements douteux, des objets bon marché fabriqués dans des conditions contestables, alors que l'individu refuserait d'acheter tous ces biens si son budget dépassait un certain seuil.

Le phénomène est donc le suivant : la pauvreté peut conduire ses victimes à accepter des travaux ou des consommations qu'elles refuseraient dans d'autres circonstances. Il reste à examiner la similitude et les différences entre cette forme de contrainte économique et une contrainte physique brutale. La différence la plus forte, en apparence, est que la contrainte économique de la pauvreté laisse quand même le pauvre dans une situation où il "accepte" volontairement ce qui lui est proposé sur le marché. Cette différence, en vérité, est parfois réelle mais souvent illusoire. Il faut distinguer plusieurs cas possibles16. Prenons, pour fixer les idées, le problème de l'acceptation de mauvaises conditions de travail.

Cas 1 : l'individu n'a que le choix entre accepter ce travail dégradant et sombrer dans la misère, car tous les emplois disponibles sont du même type.

Cas 2 : l'individu pourrait prendre un emploi moins dégradant, mais celui-ci serait moins payé. Le choix est donc entre un travail dégradant avec un faible niveau de vie et un travail moins dégradant avec un niveau de vie encore un peu plus faible.

Dans le cas 1, la contrainte subie par l'individu est tout à fait semblable à celle qu'il subirait si un maître le menaçait du cachot en cas de refus de travail. Son "acceptation" est une pure apparence de choix car l'autre terme de l'alternative est catastrophique. La contrainte économique exerce alors une pression très semblable à une violence physique. Dans le cas 2, il y a deux facteurs qui se combinent pour amener l'individu à accepter le travail dégradant. Le premier facteur est la pauvreté ; le second est la nature des préférences de cet individu qui pourrait prendre un travail moins dégradant mais qui s'inquiète davantage de son revenu que de ses conditions de travail. Un autre individu avec des préférences différentes pourrait faire un autre choix, ce qui n'était pas envisageable dans le cas 1.

Il faudrait encore distinguer des sous-cas du cas 2, selon l'origine des préférences de cet individu. Si son souci primordial pour le revenu provient de son souhait d'assurer un minimum d'éducation à ses enfants, seul espoir de les voir échapper plus tard à la pauvreté, on peut considérer que l'on est plus proche d'une contrainte "dure" que lorsque ses préférences proviennent simplement de son souhait, par exemple, de s'offrir une moto un peu plus puissante.

Dans des situations analogues au cas 2, il n'est pas facile de faire la part des choses entre le facteur pauvreté et le facteur préférences. Une méthode possible, imparfaite, consiste à mesurer le seuil de richesse au-delà duquel l'individu refuserait définitivement ce qu'il accepte en deçà. Si ce seuil est très élevé, on peut considérer que les préférences de l'individu jouent un rôle important, et que le facteur pauvreté est secondaire. En effet, dans cette configuration, l'individu est disposé à maintenir son choix même lorsque son niveau de vie est satisfaisant. Si le seuil est très bas en revanche, cela signifie que l'individu cherche très vite à échapper à ce choix dégradant, et donc que le facteur pauvreté est primordial.

La contrainte économique exercée par la pauvreté comporte donc divers degrés possibles, et ne revêt pas toujours un caractère aussi brutal qu'une oppression physique directe. Mais l'oppression directe elle aussi peut être plus ou moins douce ou forte, selon les punitions retenues. Lorsque la punition n'est pas trop forte, l'oppression laisse aussi un choix entre la soumission et la punition, et le facteur préférence joue là aussi un rôle. Mais le fait que ce facteur puisse jouer un rôle ne conduit pas à dire qu'il n'y a pas de violence physique. Il en va de même avec la violence d'une contrainte économique.

Une société où les pauvres sont largement contraints "d'accepter" des conditions de vie et de travail dégradantes laisse donc s'exercer sur eux une oppression qui se rapproche suffisamment d'une violence physique pour que l'on puisse considérer cela comme une violation de leur intégrité personnelle.

Bien que cela ne soit pas directement pertinent pour l'analyse de ce point, il est utile de souligner que cette oppression des pauvres n'est pas fortuite et sert très largement les intérêts des riches. Si les pauvres se voyaient octroyer des dotations supplémentaires, le confort des riches serait mis en danger, même s'ils ne subissaient eux-mêmes aucune ponction sur leur richesse nominale. La rentabilité des entreprises bénéficie directement de la disponibilité d'une main-d'oeuvre prête à travailler dans de mauvaises conditions et pour un faible salaire. D'une façon générale, la présence de pauvres aux côtés des riches bénéficie à ceux-ci par un pur effet d'avantage comparatif dans l'échange. Les pauvres, du fait de leur pauvreté, développent des comportements d'offre et de demande qui sont différents de ceux des riches et offrent donc à ces derniers des opportunités d'échanges qui seraient inexistantes autrement.

Une précision : ce n'est pas seulement la pauvreté, mais bien l'inégalité en général qui engendre le phénomène qui vient d'être décrit. Dans des conditions standard, toute inégalité de richesse produit des échanges qui seraient refusés par ceux qui sont défavorisés, en l'absence d'inégalité. C'est l'inégalité de richesse, et non la pauvreté en tant que telle, qui engendre un avantage comparatif entre riches et pauvres, et suscite des échanges induits. Toute inégalité est donc source d'une certaine oppression, au moins sous la forme du cas 2. Bien sûr, il y a des degrés dans l'oppression et seule la pauvreté, vraisemblablement, produit des conditions suffisamment extrêmes pour que l'oppression corrélative mette en danger les droits fondamentaux.

On peut s'interroger sur le lien entre oppression et exploitation. Si l'exploitation est définie comme le fait de profiter d'avantages indus, le lien avec l'oppression liée aux échanges induits par l'inégalité (ou la pauvreté) est évident (pour autant, bien sûr, que l'inégalité ou la pauvreté soient elles-mêmes illégitimes). Si l'on définit l'exploitation, en référence à Marx, comme l'absence de proportionnalité entre travail fourni et travail consommé (en calculant le contenu en travail des biens consommés)17, les exploiteurs étant définis comme ceux qui consomment plus de travail qu'ils n'en fournissent, alors le lien est moins évident mais pourrait être établi dans certains contextes. Ce point appelle de longs développements qui sortent du cadre de cet article.

Offre ou menace

Une autre différence apparente entre la contrainte économique de la pauvreté et l'oppression physique est que cette dernière fonctionne en général sur le mode de la menace, alors que la première utilise le mode de l'offre. Une menace consiste à proposer le choix entre une option x (céder) et une option y (refuser) telles que l'option y, au moins, est moins bonne que la situation de référence, choisie en général comme étant celle qui serait obtenue en l'absence de menace, c'est-à-dire en l'absence de rencontre avec le porteur de la menace. Une offre, en revanche, consiste à proposer une option qui, qu'elle soit bonne ou mauvaise, laisse possible le choix d'en rester à la situation de référence18.

Poursuivons l'exemple du travail dégradant et observons la rencontre entre l'employeur potentiel et le pauvre. Si l'on prend comme situation de référence celle qui prévaudrait si le pauvre ne rencontrait pas cet employeur, alors il s'agit bien d'une offre, car le pauvre peut toujours refuser l'offre, même si, en l'absence de solution alternative viable, la situation de référence le verrait sombrer dans la misère. Il y a bien une différence avec l'intervention violente d'un seigneur qui exigerait qu'on lui fournisse du travail sous peine d'une punition.

Cette différence donne toutefois un rôle un peu trop important à cette situation de référence particulière. Certes, dans la pratique, il est très différent pour un individu quelconque de faire une bonne rencontre (avec le porteur d'une offre) ou une mauvaise rencontre (avec le porteur d'une menace). Mais à l'échelle d'une société qui peut être considérée comme responsable du sort de ses membres, et donc de la situation de référence elle-même, l'analyse sommaire de la différence offre-menace paraît bien naïve. Comparons en effet les trois scénarios suivants :

- scénario 1 : un seigneur, pour une raison quelconque, exige que ses serfs fassent une corvée supplémentaire sur ses terres, sous la menace d'un châtiment corporel ;

- scénario 2 : un seigneur propose à ses serfs de venir travailler sur sa terre contre un salaire ;

- scénario 2 bis : un seigneur, pour une raison quelconque, prélève une taxe qui appauvrit ses serfs, sous la menace d'un châtiment. Ensuite, il leur propose de venir travailler sur sa terre contre un salaire.

Selon l'analyse sommaire, le scénario 1 comporte une menace tandis que le scénario 2 comporte une offre. Mais le scénario 2 pourrait, s'il était décrit plus complètement, correspondre en fait au scénario 2 bis. Or, pour les serfs, la combinaison d'une taxe et d'un travail rémunéré dans ce scénario peut être équivalente à la corvée du scénario 1. Dans le scénario 2 bis, le seigneur fait une offre après avoir mis les serfs en condition pour qu'ils soient amenés à accepter cette offre. Il n'est donc pas plus généreux que celui du scénario 1, même s'il est moins violent dans la seconde partie du scénario.

Considérons à présent une autre variante du scénario 2 :

- scénario 2 ter : un été de sécheresse appauvrit les serfs. Ensuite, le seigneur leur propose de venir travailler sur sa terre contre un salaire.

Cette fois, le seigneur n'est pas directement responsable de la pauvreté de ses serfs. Néanmoins, comme il est responsable de leur sort en général, on peut penser qu'en leur faisant cette offre il profite de la situation, alors qu'il pourrait leur distribuer sans contrepartie une partie de ses greniers.

Si l'on considère que les institutions sociales sont largement responsables du sort de la population, alors on constate qu'une société qui impose, sous la menace, des tâches et des consommations dégradantes aux basses classes n'est pas très différente, sur le plan moral, d'une société qui laisse les basses classes dans la pauvreté de sorte que les offres dégradantes qui leur sont faites leur paraissent acceptables. Dans la première, les individus menacés acceptent par peur de la punition. Dans la seconde, les individus ont déjà été punis au préalable par la pauvreté, et acceptent alors n'importe quoi. Certes, les employeurs qui proposent de mauvais emplois ne sont pas aussi violents que des esclavagistes, de même que le seigneur du scénario 2 ter n'est pas aussi violent que ceux des scénarios 1 et 2 bis. Mais la société dans sa structure, en mettant une partie de sa population dans cette situation de dépendance et de soumission, est une société oppressive.

Ce type d'oppression est plus impersonnel que la violence physique qui a toujours un vecteur bien identifié. L'oppression par la pauvreté, hormis les cas flagrants de vols, de déplacements de population, de manipulation des prix, est une forme où il est difficile d'identifier l'oppresseur. Les employeurs qui offrent de mauvais emplois, les fabricants qui offrent de mauvais produits de consommation, sont simplement des profiteurs qui exploitent la vulnérabilité de leurs victimes, mais ils ne représentent qu'une partie de la chaîne causale qui maintient les pauvres dans la détresse. On retrouve là la principale difficulté des droits positifs. Les violations de ces droits sont généralement impersonnelles, anonymes, structurelles. Les droits négatifs, eux, sont soit respectés par tous soit violés par quelques-uns ; il y a dans ce cas des coupables identifiables. Les droits positifs, à l'inverse, peuvent parfois être respectés grâce à l'intervention de quelques individus, mais lorsqu'ils sont violés, c'est la collectivité dans son ensemble qui est coupable.

Il ne faut certes pas aller trop loin dans ce contraste. La "collectivité dans son ensemble" est généralement sous l'emprise de quelques groupes d'intérêts assez restreints, qui peuvent donc être tenus directement responsables de la situation structurelle, y compris en ce qui concerne la répartition des richesses. Toutefois, il reste vrai que l'identification des "coupables", dans ce cas, est bien moins aisée que pour une violation ordinaire de droits négatifs.

Offres coercitives

L'idée controversée que la société moderne puisse être oppressive malgré l'apparente liberté des échangistes, une thèse dont l'origine se perd dans la tradition socialiste, a été l'aiguillon de l'importante littérature récente consacrée aux offres et aux menaces. Les deux sections qui précèdent ont résumé l'analyse qui est proposée ici, mais il est utile de situer cette analyse par rapport aux principaux arguments que l'on peut trouver dans la littérature.

La controverse a tourné notamment autour de la question de savoir si les travailleurs sont libres ou non de ne pas vendre leur temps de travail aux entreprises capitalistes. Ainsi Macpherson reproche-t-il à Friedman de faire la confusion entre la liberté, pour un prolétaire, de refuser un emploi particulier et la liberté de refuser tout emploi dans une entreprise capitaliste19. Pour Macpherson, l'absence d'alternative réelle à un emploi de ce type démontre que les travailleurs ne sont pas libres.

Pour Nozick, la disponibilité d'une alternative, par exemple un secteur public pouvant embaucher les travailleurs récalcitrants, est secondaire. Ce qui est déterminant est que les acteurs économiques respectent les droits de chacun dans toutes leurs interactions, selon l'idéal libertarien20. Même limité par la pauvreté, l'individu est parfaitement libre si toutes les transactions passées ont respecté les droits de propriété. Ceci conduit à une conception de la contrainte et de la liberté qui s'appuie sur une référence morale, et s'écarte sensiblement du sens commun plutôt attaché à la liberté réelle. Dans son analyse antérieure de la coercition, Nozick justifie déjà la référence à une norme morale. Selon lui, la situation de référence qui sert de point de comparaison pour savoir si l'on a affaire à une offre (non coercitive) ou à une menace (coercitive) ne peut pas être simplement le statu quo ante, ou ce qui se passerait normalement en l'absence de l'intervention du porteur d'offre ou de menace. Car ce statu quo peut lui-même comporter de la contrainte. L'exemple est celui d'un maître qui bat chaque jour son esclave. Un jour, il lui offre de ne pas le battre en cette journée précise à condition que l'esclave effectue un travail pénible. Par rapport au statu quo, il s'agit d'une offre. Mais l'intuition morale voudrait que l'alternative "être battu ou faire une tâche pénible" ait plutôt le caractère d'une menace. Cela est possible, selon Nozick, si l'on prend comme situation de référence non pas le statu quo mais la situation moralement normale dans laquelle l'esclave n'est jamais battu. Comme le note Nozick, le choix de la situation de référence peut dépendre des préférences de la victime. Il propose un autre exemple pour le montrer21, mais il suffit de modifier celui-ci. Imaginons que l'esclave soit un masochiste qui aime être battu. Dans ce cas, la proposition du maître a plutôt le caractère d'une (mauvaise) offre22.

Appliquée à l'analyse du capitalisme, cette conception permet de nier que les pauvres soient contraints. En effet, si l'on prend comme situation de référence une répartition légitime des droits de propriété, les interactions entre échangistes sont toujours des offres, et l'échange marchand est donc dépourvu de contrainte. Ceci légitime la nouvelle répartition des droits de propriété issue de l'échange, ainsi que les échanges qui s'ensuivront. À aucun stade, la contrainte n'apparaît, même si la pauvreté économique peut résulter de la succession de ces échanges libres. Un pauvre ne peut donc être jugé contraint quand la répartition des droits de propriété, qui sert de référence pour l'évaluation des offres ou menaces, est légitime.

Frankfurt estime que l'analyse de Nozick pourrait conduire logiquement à la conclusion qu'un boucher de quartier qui augmente le prix de sa viande exerce une menace sur ses clients. En effet, par rapport à la situation de référence telle que préférée par ses victimes, c'est-à-dire le maintien des prix initiaux, le boucher leur donne le choix entre deux options moins bonnes : acheter la viande plus cher ou bien s'en priver (ou aller l'acheter plus loin)23. Pour éviter cette conclusion, il faut selon Frankfurt ajouter deux conditions à la définition d'une menace : la victime a besoin de ce qu'elle obtient dans la situation de référence, et la contrepartie qui lui est proposée est injuste ou inappropriée. Lyons affirme que ces conditions ne sont ni nécessaires ni suffisantes, et propose une autre définition d'une "offre coercitive" d'échange, comportant deux conditions modifiées selon lesquelles, en simplifiant24, d'une part la victime est réticente à l'échange (en particulier son bénéfice est faible), et d'autre part la victime a droit à un meilleur prix.

Ces deux auteurs ont en commun de suivre Nozick dans l'utilisation d'une référence morale, et cherchent simplement à en modifier les termes, s'acheminant vers une idée de juste prix totalement étrangère à l'approche libertarienne. De nombreux auteurs ont, par contre, critiqué l'intervention de la morale dans les définitions de Nozick, montrant même que sa définition de la liberté et des droits est circulaire, puisque les droits sont définis en termes de préservation de la liberté, tandis que la liberté est définie par référence à la situation normale où les droits sont respectés25. Zimmerman s'efforce de construire une définition non morale de l'offre coercitive, et propose comme critères le fait que la victime préfèrerait une solution alternative différente à la fois du statu quo et de l'option offerte, et le fait que l'oppresseur empêche activement la réalisation de cette alternative préférée. Appliquée au problème du capitalisme, cette définition le conduit à conclure que les offres d'emplois des entreprises capitalistes sont coercitives à deux conditions : il existe un autre type d'emploi économiquement viable que les travailleurs préféreraient ; les capitalistes empêchent la réalisation de cette alternative.

Comment l'analyse précédente peut-elle se rapporter à ces débats ? Cette littérature semble ignorer deux possibilités théoriques qui étaient exploitées dans la section précédente. Le premier point est qu'il est possible que, dans l'évaluation d'une offre ou menace, plusieurs situations de référence soient simultanément pertinentes. Suivant Nozick, la plupart des auteurs se sont essayés au jeu de donner la bonne définition d'une offre et d'une menace, en trouvant la bonne situation de référence. Pourtant, Nozick lui-même avait suggéré que, selon les cas, la situation pertinente de référence pouvait être le cours habituel des choses ou au contraire la norme morale. Mais aucun de ces auteurs ne semble avoir envisagé que, dans les cas complexes où notre intuition n'est pas claire, la présence de plusieurs situations de référence conjointement pertinentes puisse seule rendre compte de la réalité26. Dans l'exemple de l'esclave battu, la proposition du maître est une offre par rapport à la situation habituelle chez ce maître (première situation de référence), mais est une menace par rapport à la situation habituelle chez un maître quelconque (deuxième situation de référence), car en général les maîtres ne battent pas leurs esclaves chaque jour sans raison. C'est aussi une menace par rapport au comportement moralement normal d'un maître (troisième situation de référence)27. Ces trois situations de référence sont pertinentes pour comprendre un aspect de la proposition de ce maître. De la même façon, les pauvres à qui l'on propose un emploi dégradant peuvent considérer cela comme une offre par rapport au cours habituel des choses dans lequel une personne sans emploi sombre dans la misère. Mais ils peuvent aussi prendre cela comme une menace, par rapport à la norme morale d'une société juste où chacun doit recevoir les moyens d'une vie décente. Ces deux situations de référence sont pertinentes, et permettent d'expliquer pourquoi on peut dire à la fois que les employeurs capitalistes sont moins violents que les seigneurs féodaux et les esclavagistes, et que la société capitaliste opprime ses pauvres d'une façon qui est moralement semblable à ce qui se passait dans les sociétés féodales ou antiques, puisque toutes ces sociétés ne leur donnent le choix qu'entre l'humiliation et la misère (ou la mort).

Le second point ignoré par cette littérature est qu'une société peut être oppressive à l'égard de ses pauvres sans que ceux-ci ne rencontrent aucune relation inter-individuelle directement oppressive28. Zimmerman insiste par exemple sur le fait qu'il n'y a d'oppression que si les capitalistes interviennent activement pour maintenir les pauvres dans leur situation. Il donne l'exemple suivant : A kidnappe Q, l'emmène sur son île où tous les emplois sont dégradants, et l'abandonne sans ressources sur la plage. Le lendemain A propose à Q un emploi. Au même moment B, qui a une autre usine sur la même île, arrive et propose aussi à Q le même type d'emploi. Selon Zimmerman, seule la proposition de A est coercitive tandis que celle de B est une pure offre, car A a agi pour mettre Q dans cette situation de dépendance, tandis que B n'en est pas responsable. Mais Zimmerman oublie que du point de vue de Q, ce qui lui arrive est identique, que l'offre d'emploi vienne de A ou de B. Par rapport à la situation normale d'une société juste, Q est opprimé même si seul B lui offre un emploi.

Modifions légèrement l'exemple. Un ouragan terrible arrache Q à son île et le fait échouer sur l'île de A. Le lendemain, A lui fait une offre d'emploi dégradant. Q n'a pas les moyens de payer son voyage de retour, dont le prix n'est pourtant pas très élevé, et accepte l'offre. Selon la définition de Zimmerman, il n'y a pas de contrainte dans cet exemple, tout au plus une exploitation par A du malheur de Q. Pourtant, par rapport à la situation normale d'une société juste où un fonds de secours paierait à Q son retour, l'offre d'emploi a bien rigoureusement le caractère d'une menace, et peut donc être jugée coercitive. En effet, par rapport à la situation de référence qui verrait Q rapatrié chez lui par le fonds de secours, les deux options proposées, un travail dégradant ou la misère, sont clairement pires. Mais il ne s'agit pas d'une coercition exercée par A, ni bien sûr par l'ouragan, car ce qui est en jeu est la défaillance de la société, l'absence d'un fonds de secours. La coercition est donc exercée par la société dans son ensemble, A n'étant qu'un rouage d'un mécanisme structurel d'oppression des victimes de catastrophes naturelles. Comme on l'a dit dans la section précédente, c'est la collectivité dans son ensemble qui est coupable, et c'est ce qui rend l'oppression des pauvres si facile à occulter dans l'économie capitaliste.

Devoir de secours et juste prix

Le fait que l'oppression des pauvres soit anonyme et impersonnelle dans une économie marchande ne doit pas faire oublier que l'exploitation de leur faiblesse s'opère, elle, dans des relations d'échange avec des individus bien déterminés. L'accent mis par Frankfurt et Lyons sur les termes de l'échange et leur distorsion en faveur de la partie avantagée, apparaît plus pertinent pour décrire cette exploitation que pour décrire la coercition en tant que telle. Mais cela suggère qu'il existe peut-être un moyen de voir aussi de l'oppression dans cette exploitation.

On a vu plus haut que l'inégalité de richesse en elle-même suffisait à introduire une distorsion de la relation d'échange telle que la partie faible est conduite à accepter des choses qu'elle refuserait si sa richesse n'était pas inférieure. Ce qu'elle accepte ainsi, c'est d'une part une quantité échangée plus importante au prix en vigueur : à ce même prix, elle refuserait de vendre ou d'acheter29 autant si sa richesse était égale à celle de l'autre. Mais on peut aussi s'intéresser aux termes de l'échange plutôt qu'à la quantité : si sa richesse était égale, elle n'accepterait de vendre ou d'acheter autant qu'à un prix plus avantageux. C'est un fait que l'inégalité de richesse tend systématiquement à déformer les termes de l'échange en défaveur de la partie faible.

L'analyse moderne, néoclassique, de l'équilibre offre-demande sur le marché a discrédité la notion de juste prix qui, à l'honneur au Moyen Âge, a perduré sous les dénominations de "prix naturel" ou de "valeur" chez les économistes classiques. Dans la perspective contemporaine, le prix juste est le prix d'équilibre, quel qu'il soit. Cette perspective ignore toutefois les déformations des termes de l'échange induites par les inégalités, et reflétant peut-être une forme particulière d'injustice. Proposons une nouvelle définition du "juste prix" : le prix juste est celui qui prévaudrait à l'équilibre offre-demande si les échangistes avaient des richesses égales. Tout autre prix, observé notamment dans des équilibres inégaux, est injuste quand il redouble l'avantage de ceux qui bénéficient d'une richesse supérieure.

En guise d'illustration, il n'y a pas besoin de faire une analyse sophistiquée du marché du travail pour pouvoir dire que, si les qualifications étaient également réparties dans la population, les emplois dégradants ne trouveraient preneur qu'à des salaires bien supérieurs aux salaires actuels, tandis que, sous le poids de la concurrence, les emplois agréables ou prestigieux seraient beaucoup moins rémunérateurs. La hiérarchie des salaires découle assez directement30 de l'injuste inégalité des dotations initiales en qualification.

Pour éliminer l'injustice d'une relation d'échange, il ne suffit cependant pas d'adopter le juste prix, car même à ce prix, l'inégalité de richesse amène encore la partie faible à accepter ce qu'elle refuserait autrement. La seule façon d'éliminer l'injustice d'une relation d'échange, c'est d'égaliser au préalable les richesses des échangistes31.

A priori, cette exigence de justice s'adresse à la société dans son ensemble, et concerne l'agencement des institutions de base. Mais on pourrait envisager néanmoins de transformer cette exigence impersonnelle en un devoir personnel pour tous les individus qui se rencontrent sur le marché. Ne pourrait-on pas dire que les individus qui se rencontrent sur un marché devraient s'interdire d'échanger lorsque leurs richesses sont inégales ? Imaginons un "idéal égalitaire", qui, de façon semblable à l'idéal libertarien, dicte aux individus une conduite claire pour garantir que la situation sociale reste juste quelles que soient les rencontres et les préférences individuelles. Dans l'idéal libertarien, il suffit que les individus qui se rencontrent vérifient que la signature de leurs contrats est volontaire. Dans l'idéal égalitaire, les individus qui envisagent de passer un contrat doivent au préalable égaliser leurs richesses. Après cette égalisation, tout contrat volontaire est considéré comme légitime32.

Dans l'idéal égalitaire, deux pauvres qui se rencontrent vont égaliser leur pauvreté avant de faire un échange. Cette égalisation aura un faible impact sur l'inégalité d'ensemble. Mais par diffusion progressive, les rencontres multiples entre individus les plus divers conduiront à une égalisation générale des richesses, et à long terme l'idéal égalitaire préservera un très fort degré d'égalité.

Par rapport à cet idéal égalitaire, l'exploiteur (au sens ordinaire du terme) qui, dans le capitalisme ordinaire, profite de la pauvreté de son partenaire dans l'échange, manque à son devoir d'égalisation préalable et ne respecte pas le droit de la partie faible à un transfert égalisateur. Les droits un peu particuliers que l'on voit fonctionner dans l'idéal égalitaire sont des droits positifs, mais qui imposent des devoirs personnels, contrairement au schéma habituel. Cet idéal égalitaire est-il autre chose qu'une curiosité théorique ? On voit bien tous les effets incitatifs pervers que produirait l'application d'une contrainte d'égalisation préalable : les moins riches ne trouveraient pas de partenaires chez les plus riches, ou se verraient offrir des termes de l'échange défavorables qui annuleraient l'effet du transfert préalable de richesse, etc. L'intérêt de l'idéal égalitaire est seulement de montrer que, dans une certaine mesure, le droit des pauvres à être aidés peut impliquer, normativement (à défaut d'une application pratique), des devoirs personnels, et que l'oppression des pauvres revêt alors un caractère personnel : l'exploiteur qui manque à son devoir d'égalisation préalable est bien un oppresseur car, par rapport à la situation de référence dans laquelle il ferait son devoir, ce qu'il propose a le caractère d'une menace.

Nozick avait raison de dire que l'évaluation d'une proposition comme offre ou menace ne peut s'appuyer simplement sur le cours ordinaire des choses, lequel peut comporter de la contrainte. Un pauvre à qui l'on refuse une aide et à qui l'on fait seulement une "offre" d'emploi est en réalité confronté à une menace ou offre coercitive, si l'on prend comme référence la situation où l'aide lui est versée.

Toute la question est alors de savoir si cette situation de référence a une certaine pertinence morale. Lorsqu'un pauvre et un riche se rencontrent, le pauvre a-t-il un droit à ce que le riche lui transfère une partie de sa richesse avant de lui faire une offre d'emploi ? Si oui, alors le riche qui fait l'offre sans transfert préalable n'est pas seulement un exploiteur, mais bien un oppresseur. On peut même le qualifier d'oppresseur sans que la situation de référence comporte une égalisation complète des richesses. Il suffit que la référence morale comporte une aide préalable, même faible, pour que le fait de refuser cette aide et de se contenter de faire une offre d'emploi puisse être analysé comme une menace.

Conclusion

Ce qui précède a montré que la thèse faible est vérifiée de façon beaucoup plus forte qu'on ne pourrait le penser a priori. Deux observations à cet effet ont été développées ici. D'une part, la pauvreté réduit suffisamment les possibilités de choix pour exercer une véritable pression poussant les individus à "accepter" des travaux ou des consommations qu'ils refuseraient dans des circonstances plus normales. Il y a ainsi une similitude factuelle entre violence physique et contrainte économique ; fondamentalement, cette similitude provient du fait que toutes deux réduisent la liberté réelle. D'autre part, si l'on accepte l'idée que les pauvres devraient normalement recevoir une aide plus importante de la part de la société, voire de la part de leurs co-échangistes, alors les offres qui leur sont faites sont coercitives et ne sont, moralement, guère différentes des menaces ordinaires qui véhiculent la violence physique. À la similitude factuelle de la condition des pauvres dans tous les types de sociétés s'ajoute donc une similitude morale entre l'ancienne violence, bien visible, des maîtres et l'apparente douceur des employeurs modernes. Auparavant, on punissait les travailleurs récalcitrants. Aujourd'hui, la pauvreté fait office de punition préventive, donnant aux menaces modernes l'apparence d'offres généreuses.

Ainsi, non seulement la pauvreté s'accompagne en pratique de violations systématiques des libertés de base, mais, plus profondément, elle est un élément d'un mécanisme social qui viole l'intégrité des personnes en les mettant en condition de se soumettre indûment à la volonté d'autrui, d'accepter des offres normalement inacceptables. Les pauvres sont opprimés, et toute personne qui échange avec eux en profitant de leur dépendance n'est pas seulement coupable d'exploitation, mais bien de participation à cette oppression.

Et ce n'est pas seulement la pauvreté, en un sens absolu, qui est au coeur d'un tel phénomène. Toute inégalité de richesse produit une perversion analogue des relations sociales, même si le degré de gravité est bien sûr proportionnel à l'inégalité, et est plus marqué en ce qui concerne les personnes qui se trouvent au-dessous d'un seuil de pauvreté absolue. Il serait d'ailleurs intéressant de relier la valeur des seuils envisageables pour la définition de la pauvreté à l'ampleur ou à la nature des phénomènes d'oppression dans les échanges induits. Il pourrait y avoir un effet de "courbe en cloche". Lorsqu'on descend dans l'échelle des richesses, l'oppression et ses effets délétères s'accroît, mais en dessous d'un seuil assez bas, la pauvreté conduit à une exclusion sociale telle que l'oppression revêt seulement la forme brute du maintien dans la misère, sans que ses victimes soient amenées à satisfaire les exigences particulières de personnes plus riches.

Vue sous cet angle, la thèse faible devient difficile à distinguer de la thèse forte. Puisque toute pauvreté (ou même toute inégalité) comporte une oppression, le droit fondamental à l'intégrité personnelle ne peut être respecté que par l'instauration d'un droit à échapper à la pauvreté. Ces deux droits deviennent presque synonymes. De la même façon, on considère que l'agression physique est une violation patente du droit à l'intégrité. Pourtant, cela aussi dépend d'un lien empirique entre intégrité de la personne et intégrité du corps. Si, comme dans certains jeux vidéos, l'individu avait une réserve illimitée de corps disponibles, l'agression physique ne pourrait plus être jugée comme attentatoire à l'intégrité personnelle, et serait comparable à une légère bousculade entre piétons dans une rue encombrée.

C'est en découvrant un lien empirique et moral direct entre pauvreté et violation de l'intégrité de la personne que l'on peut condamner la pauvreté avec la même force que l'on condamne ordinairement l'agression physique. Ce lien est moins visible en ce qui concerne la pauvreté. Il n'en est pas moins réel.


(1) Ce texte, version très remaniée d'un texte présenté à un atelier de l'Unesco, a bénéficié de commentaires de T. Pogge, J. Hoarau, ainsi que de S. Boucheron, B. Guibert, M. Maric et F. Sicard.

(2) Voir Nozick R. (Anarchy, State and Utopia, New York, Basic Books, 1974 ; trad. fr. Anarchie, État et Utopie, Paris, Puf, 1988) ; Nagel T. (Mortal Questions, Cambridge, Cambridge University Press, 1979 ; trad. fr. de Claudine Tiercelin, Questions mortelles, Paris, Puf, 1979) ; Cohen G. A. (Self-Ownership, Freedom and Equality, Cambridge, Cambridge University Press/Paris, Maison des sciences de l'homme, 1995) ; Van Parijs P. (Real Freedom for All, Oxford, Oxford University Press, 1995), parmi bien d'autres références.

(3) "Peut-être le mieux est-il de voir dans certains principes structurés de justice distributive des règles empiriques permettant d'avoir une idée approximative des résultats généraux de l'application du principe de rectification de l'injustice. Par exemple, si l'on manque d'informations historiques, et en supposant : 1) que les victimes de l'injustice sont généralement dans une position pire qu'elles ne le seraient autrement, et 2) que ceux qui appartiennent au groupe social le moins bien loti ont les plus grandes chances d'être les (descendants des) victimes de l'injustice la plus grave auxquels une compensation est due de la part de ceux qui ont profité des injustices [...], on peut alors imaginer une règle empirique grossière pour rectifier les injustices : organiser la société de manière à maximiser la position de tout groupe qui se retrouve dans la position du plus mal loti dans la société." (Nozick R., Anarchie, État et Utopie, op. cit., p. 284.)

(4) Pour une analyse détaillée de ce point, voir S. C. Kolm, Le Contrat social libéral (Paris, Puf, 1985).

(5) "L'utopie est un canevas d'utopies, un endroit où les gens sont libres de s'unir volontairement pour poursuivre et tenter de réaliser leur propre vision d'une vie bonne dans la communauté idéale mais où personne ne peut imposer sa propre vision utopiste aux autres." (Nozick R., Anarchie, État et Utopie, op. cit., p. 380.)

(6) Notamment G. A. Cohen (Self-Ownership, Freedom and Equality, op. cit., P. Van Parijs (Real Freedom for All, op. cit.,) mais aussi, antérieurement, J. Rawls (A Theory of Justice, Cambridge, Massachusetts, Harvard University Press, 1971 ; trad. fr. de Catherine Audard, Théorie de la justice, Paris, Seuil, 1987).

(7) "Les interventions contre la propriété privée qui réduisent la liberté des propriétaires en transférant des droits sur des ressources à des non-propriétaires accroissent par là même la liberté de ces derniers. A priori, l'effet net du transfert de ressources est indéterminé. [...] L'usage commun du mot "intervention" accorde une importance trop grande à la propriété privée dans les institutions libérales ou social-démocrates, en l'associant trop étroitement à l'idée de liberté." (Cohen G. A., Self-Ownership, Freedom and Equality, Cambridge, op. cit., p. 57, TDA.)

(8) R. Dworkin prétend montrer qu'il y a un droit à l'égalité et pas de réel droit de propriété. Le droit à l'égalité consiste, selon lui, en un droit fondamental de chaque citoyen à être traité avec égal respect et égale attention (indépendamment des préférences externes, favorables ou hostiles à son égard, de ses concitoyens). C'est de ce droit fondamental que peuvent être dérivés certains droits spécifiques tels que la liberté de parole. "Il n'existe pas de droit général à la liberté. La justification d'une liberté particulière peut donc être entièrement indépendante de celle d'une autre, et il n'y a pas d'incohérence préalable, ni même de manque de plausibilité, à défendre une liberté et rejeter une autre. [...] Que peut-on dire, dans la théorie générale des droits que je propose, au sujet d'un droit particulier de propriété ? [...] Je ne peux concevoir aucun argument prouvant qu'une décision politique limitant un tel droit, comme les lois de salaire minimum l'ont fait, est a priori susceptible de refléter des préférences externes, et par conséquent d'offenser le droit à un respect et une attention égaux de ceux dont la liberté est ainsi limitée. Si, comme je le pense, aucun argument de ce type ne peut être avancé, alors le droit en question n'existe pas." (Dworkin R., Taking Rights Seriously, London, Duckworth, 1977, p. 277-278, TDA).

(9) La protection du droit de propriété exige elle-même un impôt, donc une certaine limitation du droit de propriété, pour financer l'État gendarme.

(10) "Parmi les libertés de base de la personne il y a le droit de détenir et d'avoir l'usage exclusif de la propriété personnelle [...]. Des conceptions plus extensives du droit de propriété [...] ne peuvent pas, je pense, être considérées comme nécessaires au développement et à l'exercice des capacités morales." (Rawls J., Political Liberalism, New York, Columbia University Press, 1993, p. 298 ; trad. fr. Libéralisme politique, Paris, Puf, 1993.)

(11) "Parmi elles, les plus importantes sont les libertés politiques (droit de vote et d'occuper un poste public), la liberté d'expression, de réunion, la liberté de penser et de conscience ; la liberté de la personne qui comporte la protection à l'égard de l'oppression psychologique et de l'agression physique (intégrité de la personne) ; le droit de propriété personnelle et la protection à l'égard de l'arrestation et de l'emprisonnement arbitraires, tels qu'ils sont définis par le concept de l'autorité de la loi." Rawls J., Théorie de la justice, op. cit., p. 92.

(12) "Naturellement, déterminer cette limite est une affaire de jugement politique que guident la théorie, le bon sens et la simple intuition - en tout cas à l'intérieur d'un cadre assez large. La théorie de la justice n'a d'ailleurs rien de particulier à dire sur ce point." Ibid., p. 318.

(13) Rawls J., Political Liberalism, op. cit., p. 7, TDA.

(14) Cette constatation est faite sans oublier, d'une part, que l'affirmation du droit de subsistance et d'autres droits sociaux a été souvent relativement théorique et largement bafouée en pratique (notamment dans l'URSS de Staline et dans la Chine de Mao) et, d'autre part, que la transition brutale de certains de ces pays vers l'économie de marché a entraîné une augmentation de la pauvreté et des inégalités d'une ampleur sans précédent dans les sociétés modernes.

(15) Les "dotations initiales" sont les possessions initiales que l'agent économique peut aller échanger sur le marché. Ceci inclut, par exemple, le temps disponible qu'un travailleur peut échanger contre un salaire. "L'ensemble de budget" est l'ensemble de toutes les combinaisons de consommation et de loisir que l'individu peut obtenir en respectant sa contrainte budgétaire.

(16) Pour une analyse plus détaillée, voir M. Fleurbaey, "Forced Trades in a Free Market", mimeo, université de Pau, 2001.

(17) La théorie de l'exploitation en terme de travail a souffert de l'incapacité de la théorie de la valeur-travail à rendre compte des prix de marché. Mais cette incapacité n'empêche pas de calculer le contenu en travail des biens de consommation et de comparer, pour chaque catégorie d'agent économique, travail fourni et travail consommé. Voir Fleurbaey M., Théories économiques de la justice, Paris, Economica, 1996.

(18) La distinction entre offre et menace a fait l'objet d'une abondante littérature. Les définitions retenues ici diffèrent légèrement des définitions les plus courantes, influencées par Nozick (Coercion, in S. Morgenbesser, P. Suppes, M. White (éd.), Philosophy, Science, and Method : Essays in Honor of Ernest Nagel, New York, St Martin's Press, 1969) et selon lesquelles une offre est favorable, tandis qu'une menace ne comporte que des options moins bonnes que la situation de référence. Il est plus naturel d'étendre la notion d'offre aux mauvaises offres : ce qui caractérise une offre n'est pas qu'elle est bonne, mais qu'elle peut être refusée. De même, une menace peut, par chance pour la victime, comporter une option favorable. H. Steiner appelle cela a throffer (An Essay on Rights, Oxford, Blackwell, 1994). Ce qui la caractérise est l'impossibilité d'en rester à la situation de référence et le fait que l'une des options est une punition. Comment doit-on appeler la situation où l'on propose le choix entre deux options qui sont bonnes, avec interdiction de refuser les deux ? Ce n'est ni une offre, ni une menace.

(19) Argument de M. Friedman : "La coopération est strictement individuelle et volontaire si [...] les individus sont effectivement libres de participer ou non à un échange particulier, de sorte que toute transaction est strictement volontaire." (Capitalism and Freedom, Chicago, University of Chicago Press, 1962, p. 14.) Réplique de C. B. Macpherson : "La condition requise pour qu'une transaction soit strictement volontaire n'est pas la liberté de ne pas participer à un échange particulier, mais la liberté de ne pas participer à un échange du tout." (Democratic Theory, Oxford, Oxford University Press, 1973, p. 146.)

(20) "Le choix d'une personne confrontée à différents degrés de solutions désagréables n'est pas rendu non volontaire par le fait que les autres ont choisi volontairement et ont agi selon leurs droits de telle façon que ça ne lui fournisse pas une possibilité plus plaisante." (Nozick R., Coertion, op. cit., p. 323.)

(21) L'exemple est celui d'un drogué auquel le fournisseur habituel demande, de façon exceptionnelle, d'effectuer une tâche désagréable en plus du paiement usuel. La référence morale serait la non-fourniture de drogue, le statu quo serait la fourniture de drogue au prix usuel. Selon la première référence, il s'agit d'une offre, mais c'est une menace par rapport au statu quo. Ce dernier a la préférence de la victime, et c'est ce qui nous pousse à voir dans cet exemple une menace, selon Nozick. "Lorsque la séquence normale d'événements et la séquence moralement préférable divergent, il se peut que celle qui doit servir de référence pour décider si une annonce d'action conditionnelle constitue une menace ou une offre soit celle que l'agent récepteur lui-même préfère." (Ibid., p. 451.)

(22) Nozick affirme, par ailleurs, sa perplexité à propos des cas où la référence morale comporte un dommage infligé par P à Q (par exemple, P, un policier, s'apprête à arrêter Q, un criminel). Si P propose à Q de l'épargner contre un service, s'agit-il d'une offre ou d'une menace ? Si la référence est la norme morale, c'est une offre. Mais par référence à la situation préférée par Q (l'absence de dommage), c'est une menace.

(23) Comme le note H. Frankfurt (Coertion and Moral Responsibility, in T. Honderich (éd.), Essays on Freedom of Action, Londres, Routledge & Keegan Paul, 1973), le fournisseur de drogue qui exige un service exceptionnel (voir note 21) ne fait, après tout, qu'augmenter son prix. Nozick rétorquerait sans doute à Frankfurt que le maintien du prix de la viande n'est évidemment pas la référence pertinente dans l'exemple du boucher.

(24) La définition complète est la suivante : "1. P sait que Q est rationnellement réticent à donner y à P en échange de ; et 2. Soit Q sait qu'il a le droit d'obtenir x de P dans de meilleures conditions, soit Q sait que P lui aurait donné x, dans de meilleures conditions, en l'absence de possibilité d'échanger x contre y." (Lyons D., "Welcome Threats and Coercive Offers", Philosophy, 1975, n° 50, p. 436, et p. 425-436.)

(25) Voir notamment G. A. Cohen (Self-Ownership, Freedom and Equality, op. cit.), S. Olsaretti ("Freedom, Force and Choice : Against the Rights-Based Definition of Voluntariness", The Journal of Political Philosophy, 1998, n° 6, p. 53-78).

(26) D. Zimmerman ("Coercitive Wage Offers", Philosophy and Public Affairs, 1981, n° 10, p. 121-145) est celui qui s'approche le plus de cette idée, mais il semble considérer que la situation de référence alternative (celle à laquelle la victime va se référer en dernière instance) est la seule véritablement pertinente et surtout est unique.

(27) La deuxième situation de référence repose sur une observation purement empirique, statistique. Nozick a donc tort de croire que cet exemple force à adopter une référence morale. Mais il a raison d'introduire la référence morale car elle est aussi pertinente.

(28) Sur l'articulation entre le choix dans des conditions institutionnelles particulières et le choix de ces conditions particulières, voir F. Peter : "Choice, Consent, and the Legitimacy of Market Transactions", Economics and Philosophy, 2004, n° 20, p. 1-18.

(29) Soulignons-le encore une fois : les pauvres achètent certaines catégories inférieures de biens dans des quantités plus importantes que les riches.

(30) À la pression de l'offre et de la demande s'ajoutent le poids des conventions sociales, qui expliquent sans doute par exemple en partie l'infériorité persistante des salaires féminins, ainsi que les valses fantaisistes des plus hauts salaires.

(31) Lorsque les échangistes ont des caractéristiques personnelles spéciales (handicaps, talents...), une certaine inégalité compensatoire de richesse peut être justifiée. Cette question, très importante, est ignorée ici. La théorie économique de l'équité comporte des analyses fouillées sur l'égalité des ressources en cas d'absence ou de présence de handicaps et besoins particuliers. Sur ces thèmes, voir par exemple F. Maniquet ("L'équité en environnement économique", Revue économique, 1999, n° 50, p. 787-810) et M. Fleurbaey et F. Maniquet ("Compensation and Responsibility" (1999), à paraître in K. J. Arrow, A. K. Sen, K. Suzumura (éd.), Handbook of Social Choice and Welfare, Amsterdam, Elsevier, vol. 2.)

(32) Qu'en est-il de la rencontre entre un individu et une entreprise à capitaux collectifs ? On peut stipuler que dans l'idéal égalitaire, les personnes qui investissent dans une affaire commune doivent au préalable égaliser leurs richesses. De la sorte, les propriétaires d'une entreprise sont à égalité entre eux. Lorsque l'entreprise envisage d'embaucher une personne, il faut égaliser au préalable la richesse de cette personne et de tous les propriétaires de l'entreprise (ce qui peut se faire très simplement par un transfert entre cette personne et l'entreprise).

Cahiers philosophiques, n°104, page 9 (12/2005)

Cahiers philosophiques - Pauvreté, droits fondamentaux et oppression (1)