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Carbone connexion, l'histoire folle d'une fraude géante à la TVA
par Aline Robert.
Max Milo (18 euros).

La journaliste Aline Robert fait le récit serré du détournement de TVA exigible sur les échanges européens de quotas de carbone durant les années 2008 et 2009. Un préjudice officiellement estimé à cinq milliards d'euros (et vraisemblablement beaucoup plus). Pour la France, la facture serait d'au moins 1,6 milliard d'euros.

Depuis 2005, 12 000 sites industriels européens, représentant la moitié des émissions de CO2 de l'UE (centrales électriques, aciéries, cimenteries...), sont soumis à un plafonnement de leurs rejets de CO2. Et les sites dépassant le quota qui leur a été alloué doivent, pour compenser, acheter sur le marché européen du carbone les quotas qui leur manquent. Lesquels sont mis en vente par les entreprises disposant de quotas en surnombre parce qu'elles ont réussi à limiter leurs émissions en dessous du plafond autorisé.

Si elle a pu s'appliquer ces dernières années au marché du carbone, la fraude à la TVA n'est pas en soi une histoire nouvelle. Ce crime en col blanc coûte aux vingt-sept États de l'UE quelque 100 milliards d'euros par an de manque à gagner fiscal, dont 10 milliards en France. Son mécanisme est simple : il consiste pour un escroc à créer une société bidon qui importe hors taxes un bien dans un pays A et le revend taxes comprises dans un pays B. Mais qui, au lieu de rembourser la TVA au pays où le bien est vendu comme cela est la règle (le pays B), la garde pour lui après avoir fait disparaître sa société fictive.

C'est cette arnaque que des aigrefins ont réussi à appliquer en 2008 au marché du carbone, et dont l'auteure a enquêté sur les mécanismes et les acteurs. Elle lève le voile sur des personnages, tel un "grugeur" trentenaire, diplômé d'un CAP de carrosserie, qui se fait la main depuis un cybercafé parisien. Ou sur des filières dans lesquelles sont impliqués des grossistes du quartier du textile à Paris et des mafias d'Europe centrale, étendant leurs ramifications en Israël, à Dubaï ou au Pakistan.

Depuis fin 2009, des dizaines d'arrestations ont eu lieu. La probabilité de recouvrir l'argent perdu est cependant quasi nulle. Et si la suppression de la TVA sur les échanges de CO2 a asséché la fraude sur ce marché particulier, l'escroquerie à la TVA dans son ensemble perdure... à cause du manque de coordination entre administrations à l'échelon national et entre États européens.

Benjamin Polle

Alternatives Internationales, n°56, page 74 (09/2012)
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